« ¡Qué calor! »
Par Guillaume Roland et Sandrine Rousseau, le 16 juin 2023
Alors que les températures grimpent de plus en plus chaque jour, avez-vous pensé à un plan canicule et à la mise à jour de votre document unique d’évaluation des risques ?
L’employeur est en effet tenu de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé des travailleurs.
A ce titre, il doit notamment tenir compte des conditions de température et mettre en place des mesures de prévention appropriées.
La détermination de ces mesures de prévention nécessite que l’employeur identifie – avec la participation du Comité Social Economique (lorsqu’il existe) et du service de prévention et de santé au travail – les tâches et postes impactés par les fortes chaleurs, en tenant compte de l’organisation du travail et de l’aménagement des locaux.
Cette évaluation doit être retranscrite par écrit dans le document unique d’évaluation des risques.
Parmi les mesures à envisager : la création de zones ombragées, climatisées, la mise à disposition d’une source d’eau, la modification des horaires, l’augmentation des pauses, une rotation du personnel aux postes les plus exposés, l’organisation des secours pour pouvoir faire face aux malaises de salariés, etc.
Mais prévenir ne saurait suffire. L’employeur doit également réagir (et s’adapter) en ajustant les mesures selon l’intensité de la vague de chaleur et l’augmentation des risques encourus par les salariés.
A cet égard, il pourra notamment intervenir pour limiter le travail physique ou le temps d’exposition au soleil et ne devra pas hésiter à faire stopper le travail (ne serait-ce qu’un court instant) s’il considère que ses salariés sont en danger.
Notre Avis : Un « plan canicule » peut être mis en place assez rapidement dans votre entreprise, ne tardez pas à le faire et n’oubliez pas de sensibiliser vos salariés sur les signes annonciateurs d’un « coup de chaleur » afin de leur permettre de veiller sur leur propre santé et celle de leurs collègues de travail. La santé et la sécurité sont l’affaire de tous ne l’oublions pas !
=> Pour tout conseil en droit social ou droit de la sécurité sociale, nous vous invitons à contacter Guillaume Roland, associé => g.roland@herald-avocats.com